Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS
MASVIEL PICHON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94537552
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MASVIEL PICHON domicilié(e) 8, rue Jean Jaurès, 26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA - France.

La marque LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAVOIR PLAIRE FRANCAIS est expirée depuis le 27 septembre 2004.

MASVIEL PICHON a également déposé les autres marques suivantes : LYSFRANCE , MAS BIJOUX OR , MASVIEL-PICHON , RHESOR , AURELLA , MAJEUR , MAS , MASVIEL , - SAINT - AMAND DE SAINT-AMAND - , LYSFRANCE


MASVIEL PICHON (Société Anonyme) - 8, rue Jean Jaurès, 26000 VALENCE - France - SIREN 435580709


ARTEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques